Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'excellence du vin
L'excellence du vin, SARL

Numéro de dépôt :
3926266
Date de dépôt :
11/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
L\'excellence du vin de L\'excellence du vin

Présentation de la marque L'excellence du vin

Déposée le 11 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'excellence du vin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « L'excellence du vin »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'excellence du vin domicilié(e) la cour pavée, 1 chemin de sorba - 83270 - Saint cyr sur mer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'excellence du vin, M. jerome masselot domicilié(e) la cour pavée, 1 chemin de sorba - 83270 - Saint cyr sur mer - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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L'excellence du vin a également déposé les autres marques suivantes : EDV L EXCELLENCE DU VIN , le vin par excellence , Comtesse Jade , Comte de St Cyr


L'excellence du vin, SARL - la cour pavée, 1 chemin de sorba - 83270 - Saint cyr sur mer - France


L'excellence du vin, M. jerome masselot - la cour pavée, 1 chemin de sorba - 83270 - Saint cyr sur mer - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Inscription le 3 mars 2015 - Rejet total n°644086 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-03

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.